ÉDITEUR DU SITE
Le site https://naudin-bagneux.fr est édité dans le cadre de la commercialisation du programme immobilier situé à Bagneux (92220), entre la rue Jean-Marin-Naudin et la future rue Nina-Simone.
SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN
Société civile immobilière de construction-vente au capital de 1 000 €
Siège social : 30 rue Galilée, 75016 Paris
RCS Paris n° 913 688 982
SIREN : 913 688 982
SIRET : 913 688 982 00028
TVA intracommunautaire : FR24913688982
La société HIBANA, SAS au capital de 820 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 839 538 063 et dont le siège social est situé 30 rue Galilée, 75016 Paris, est gérante de la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN.
Téléphone commercial : 01 78 81 01 00
Site : www.hibana.immo
Directeur de la publication : HIBANA, en sa qualité de gérant de la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, représentée par son représentant légal.
CONCEPTION ET RÉALISATION TECHNIQUE
Le présent site a été conçu, réalisé et est administré, pour le compte de la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN et d'HIBANA, par :
MoveMyDay
SARL au capital de 1 000 €
Siège social : 23 rue de l'Ancienne Poste, 69480 Lucenay, France
RCS Villefranche-Tarare n° 929 695 450
SIRET (siège) : 929 695 450 00015
Code APE : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication
TVA intracommunautaire : FR63929695450
Site internet : www.movemyday.com
Courriel : [email protected]
PROGRAMME IMMOBILIER
Le programme immobilier présenté sur ce site est situé à Bagneux (92220), entre la rue Jean-Marin-Naudin et la future rue Nina-Simone.
Il est porté par la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, dont HIBANA est le gérant.
Le programme propose des appartements neufs du studio au 5 pièces, ainsi que plusieurs duplex, avec des espaces extérieurs privatifs. Il s'inscrit à proximité du métro ligne 4 et de la ligne 15 du Grand Paris Express.
Les informations relatives au programme, notamment les caractéristiques, prestations, surfaces, prix, plans, perspectives, illustrations et délais, sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer dans le respect de la réglementation applicable et des engagements contractuels conclus lors de la vente.
Les illustrations, perspectives et documents graphiques sont non contractuels, sauf mention expresse contraire.
HÉBERGEMENT
Le site est réalisé et exploité à l'aide de la plateforme HighLevel.
HighLevel LLC
Filiale de GoHighLevel Inc.
1801 N. Lamar St., Suite 600
Dallas, Texas 75202 — États-Unis
Téléphone : +1 (888) 732-4197
Site internet : www.gohighlevel.com
HighLevel s'appuie notamment sur des prestataires d'infrastructure cloud pour l'hébergement technique de ses services.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, photographies, vidéos, éléments graphiques, plans, perspectives, logos, marques et documents commerciaux) sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle et demeurent la propriété de la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, d'HIBANA ou de leurs partenaires et prestataires respectifs, sauf mention contraire.
La conception, l'intégration et la réalisation technique du site ont été effectuées par MoveMyDay.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés, est strictement interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées via les formulaires présents sur le site (notamment nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et informations relatives au projet immobilier) sont enregistrées dans le cadre du suivi commercial des demandes relatives au programme immobilier présenté sur le site.
Base légale : consentement de la personne concernée et/ou intérêt légitime du responsable de traitement dans le cadre de la gestion et du suivi de la relation commerciale.
Responsable du traitement : SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, agissant notamment par l'intermédiaire de son gérant HIBANA, coordonnées ci-dessus.
Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées ainsi qu'aux prestataires intervenant pour les besoins de la commercialisation du programme et du fonctionnement du site, notamment MoveMyDay en qualité de prestataire technique.
Les données ne sont pas revendues à des tiers.
Durée de conservation : les données relatives à un prospect peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect, sous réserve des obligations légales imposant une durée différente.
Transfert hors Union européenne : certains prestataires techniques utilisés pour le fonctionnement du site, notamment HighLevel aux États-Unis, sont susceptibles de traiter des données en dehors de l'Espace économique européen. Ces transferts sont encadrés notamment par l'adhésion de HighLevel au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), complétée, le cas échéant, par les garanties appropriées prévues par la réglementation applicable.
Vos droits : conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, d'un droit à la portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Exercice des droits : vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : [adresse e-mail HIBANA / RGPD à renseigner].
Réclamation : vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL — www.cnil.fr).
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INFORMATIONS NON CONTRACTUELLES
Les informations, visuels, illustrations, plans, surfaces, prix, descriptifs, perspectives, aménagements et prestations présentés sur ce site sont communiqués à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Les perspectives, images d'ambiance, vues extérieures et intérieures, ainsi que les aménagements paysagers ou mobiliers présentés, sont des interprétations artistiques destinées à illustrer le projet et ne constituent pas un engagement contractuel.
Les caractéristiques définitives du programme sont celles figurant dans les actes de vente, notices descriptives et documents contractuels remis aux acquéreurs.
Les prix indiqués sont susceptibles d'évoluer en fonction des disponibilités et des conditions de commercialisation. Ils ne constituent pas une offre contractuelle et doivent être confirmés auprès de l'équipe commerciale.
Les temps de trajet, distances, commerces, services, établissements scolaires, transports et équipements mentionnés sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions réelles.
Source des temps de trajet et distances : Google Maps.
RESPONSABILITÉ
MoveMyDay met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement et la disponibilité du site.
Les informations relatives au programme immobilier sont communiquées sur la base des éléments transmis par la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, HIBANA et les différents intervenants du projet.
Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs, omissions ou modifications peuvent intervenir. Les informations présentées sur ce site ne constituent pas, sauf mention expresse contraire, un engagement contractuel.
Ni MoveMyDay, ni la SCCV BAGNEUX SIMONE NAUDIN, ni HIBANA ne sauraient être tenus responsables d'un dommage résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du site indépendant de leur volonté, ni de l'utilisation d'informations qui auraient été modifiées ou rendues obsolètes.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
Tout différend sera soumis aux juridictions compétentes dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables.